- police des ports
- полиция портов (специальная полиция в области эксплуатации портов); режим портов
Dictionnaire de droit français-russe.
police des ports
Regardez d'autres dictionnaires:
Code Des Ports Maritimes — Le Code des ports maritimes est un code français regroupant des dispositions relatives aux ports maritimes de France. Le fonctionnement d un port maritime est strictement encadré. Pour leur exploitation et leur administration, ils relèvent du… … Wikipédia en Français
Code des Ports Maritimes — Le Code des ports maritimes est un code français regroupant des dispositions relatives aux ports maritimes de France. Le fonctionnement d un port maritime est strictement encadré. Pour leur exploitation et leur administration, ils relèvent du… … Wikipédia en Français
Code des ports maritimes — Le fonctionnement d un port maritime est en France strictement encadré pour son exploitation et administration. Le Code des ports maritimes est un code français regroupant des dispositions relatives aux ports maritimes de France. Sommaire 1 Plan… … Wikipédia en Français
Office de la marine marchande et des ports — Siège de l Office de la marine marchande et des ports en 2006 L Office de la marine marchande et des ports (OMMP), anciennement appelé Régie des ports de commerce puis Office des ports nationaux tunisiens (OPNT)[1], est un organisme … Wikipédia en Français
POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… … Encyclopédie Universelle
Ports fluviaux — Port (marine) Pour les articles homonymes, voir Port. Le port du Havre (Seine Maritime, France) … Wikipédia en Français
Police aux frontieres — Direction centrale de la police aux frontières La Direction centrale de la police aux frontières (DCPAF) est une direction de la Police nationale française chargée de contrôler l immigration et les frontières du pays. Le 14 octobre 1994 … Wikipédia en Français
Police aux frontières — Direction centrale de la police aux frontières La Direction centrale de la police aux frontières (DCPAF) est une direction de la Police nationale française chargée de contrôler l immigration et les frontières du pays. Le 14 octobre 1994 … Wikipédia en Français
Police aux frontières en France — Direction centrale de la police aux frontières La Direction centrale de la police aux frontières (DCPAF) est une direction de la Police nationale française chargée de contrôler l immigration et les frontières du pays. Le 14 octobre 1994 … Wikipédia en Français
Police de l'air et des frontières — Direction centrale de la police aux frontières La Direction centrale de la police aux frontières (DCPAF) est une direction de la Police nationale française chargée de contrôler l immigration et les frontières du pays. Le 14 octobre 1994 … Wikipédia en Français
Intendant des Mascareignes — Intendant des îles de France et de Bourbon L intendant des îles de France et de Bourbon, parfois appelé intendant des Mascareignes ou simplement intendant de l île de France, est l intendant qui était en charge de l ensemble des îles de l… … Wikipédia en Français
